PROCÉDÉ DE SÉQUENCEMENT DE CHARGES DANS UN SYSTÈME DE DISTRIBUTION AUTOMATISÉ, AVEC RÉDUCTION D'UN DÉSORDRE LORS D'UNE COLLECTE DE CHARGES SUR UN COLLECTEUR

Brevet européen · EP3693902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693902
Numéro de demande
EP20155329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2020
Publié
12 août 2020
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06Q 10/04 (2023.01)
G06Q 10/08 (2023.01)
B65G 1/137 (2006.01)
G06Q 50/28 (2012.01)
Priorité
FR 1901297 08.02.2019
FR 1905216 17.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

SAVOYE

Savoye

18 Boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, FR

Université de Technologie de Compiègne

Rue du Docteur Schweitzer BP 60319, 60203 Compiègne Cedex, FR

Inventeur

NACE, Dritan

60200 COMPIEGNE, FR

COLLIN, Jean-Michel

21190 MERCEUIL, FR

VACHER, Blandine

03340 NEUILLY-LE-REAL, FR

JOUGLET, Antoine

60200 COMPIEGNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.