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Brevet européen · EP3693967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693967
Numéro de demande
EP19216605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2019
Publié
12 août 2020
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G11B 25/06 (2006.01)
G11B 33/00 (2006.01)
G11B 5/584 (2006.01)
G11B 23/087 (2006.01)
G11B 33/14 (2006.01)
Priorité
US 201962803366 P 08.02.2019
US 201962816860 P 11.03.2019
US 201916365034 26.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

Kobayashi, Masahito

San Jose, CA California 95119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.