BIOLOGISCHE SEQUENZIERUNG

Brevet européen · EP3693971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3693971
Numéro de demande
EP19156086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
12 août 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G16B 30/20 (2019.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 11 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.12.2025

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Bioclue BV

Agoralaan Abis, 3590 Diepenbeek, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Van Hyfte, Dirk

3930 Hamont, BE

Brands, Ingrid

3930 Hamont, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.