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Brevet européen · EP3694333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694333
Numéro de demande
EP18786880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 1/22 (2006.01)
Priorité
IT 201700115086 12.10.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/057691 03.10.2018
Publication PCT
WO2019/073339 18.04.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

MORETTI FORNI S.p.A.

Moretti Forni S.p.A.

Via Meucci 4, 61037 Mondolfo (PU), IT

Inventeur

MORETTI, Mario

61121 Pesaro (PU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.