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Brevet européen · EP3694346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694346
Numéro de demande
EP18788844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24F 1/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 201716735 12.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052910 11.10.2018
Publication PCT
WO2019/073237 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 2 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MOLONEY, Patrick

London WC2R 3LA, GB

HEPWORTH, Richard

London WC2R 3LA, GB

DICKENS, Colin

London WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.