DAMPFBEREITSTELLUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3694355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694355
- Numéro de demande
- EP18788845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201716732 12.10.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052911 11.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/073238 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 14 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
ABI AOUN, Walid
London WC2R 3LA, GB
MOLONEY, Patrick
London WC2R 3LA, GB
HEPWORTH, Richard
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.