VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER KOMPONENTE EINES SKISCHUHS ODER DERGLEICHEN UND MIT DIESEM BAUTEIL VERSEHENER SKISCHUH
Brevet européen · EP3694362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694362
- Numéro de demande
- EP18800755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A43B 5/16 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)B29D 35/00 (2010.01)
- Priorité
- IT 201700115146 12.10.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057931 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/073449 18.04.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
24020 Onore (BG), IT
31010 Casella d'Asolo (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.