SITZ- UND KINDERBETTANORDNUNG

Brevet européen · EP3694379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694379
Numéro de demande
EP18800264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A47D 1/02 (2006.01)
A47D 1/00 (2006.01)
A47D 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201716837 13.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052952 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/073268 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  8. 11 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.02.2022

1 entrée antérieure
  1. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

PENNYKID, June

Edinburgh Lothian EH14 2LQ, GB

SUTTIE, John

Edinburgh Lothian EH14 2LQ, GB

SUTTIE, Alan

Glasgow Strathclyde G4 9SS, GB

BLAKEMAN, Thomas

Glasgow Strathclyde G4 9SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.