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Brevet européen · EP3694421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694421
Numéro de demande
EP18866289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/50 (2016.01)
A61M 25/02 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 201762570270 P 10.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/055259 10.10.2018
Publication PCT
WO2019/075095 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

Basude, Raghuveer

Newark, CA 94560, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.