BESTIMMUNG EINER ZIELPOSITION EINES RÖNTGENGERÄTS

Brevet européen · EP3694438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694438
Numéro de demande
EP19700132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
19 août 2020
Délivré
17 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 6/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/050106 03.01.2019
Publication PCT
WO2020/141021 09.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

ESSENREITER, Robert

81829 Munich, DE

DEUTSCHMANN, Heinz

5020 Salzburg, AT

BERTRAM, Michael

81829 Munich, DE

STEININGER, Philipp

6200 Jenbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.