ELEKTRISCHES ZAHNBÜRSTENHANDTEIL
Brevet européen · EP3694441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694441
- Numéro de demande
- EP18785952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 17195869 11.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/077787 11.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/072994 18.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.