COMPOSÉ ET COMPOSITION POUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT PRÉVENTIF ET/OU CURATIF DES MALADIES DU SYSTÈME NERVEUX CENTRAL CARACTÉRISÉES PAR UN DÉCLIN DE LA PLASTICITÉ NEURONALE, EN PARTICULIER CARACTÉRISÉES PAR UN DÉCLIN DE LA PLASTICITÉ SYNAPTIQUE

Brevet européen · EP3694505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694505
Numéro de demande
EP18773776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 31/185 (2006.01)
A61K 31/198 (2006.01)
A61K 31/4415 (2006.01)
A61K 31/51 (2006.01)
A61K 31/525 (2006.01)
A61K 33/06 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
Priorité
BE 201705731 13.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/076133 26.09.2018
Publication PCT
WO2019/072568 18.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 16 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.11.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Synapharm Industrial Synthesis

Rue des Technologies, 2b, 4432 Alleur, BE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DANHIER, Philippe

7382 Audregnies, BE

AZZAM, Pascale

4000 Liège, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.