KLEMME

Brevet européen · EP3694597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694597
Numéro de demande
EP18786301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 39/28 (2006.01)
Priorité
DE 102017218216 12.10.2017
DE 102018214989 04.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/077813 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/073016 18.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

BEISSER, Nicolas

63454 Hanau, DE

PETERS, Arne

61352 Bad Homburg, DE

HEIDE, Alexander

65817 Eppstein, DE

FISCHER, Gerome

99947 Weberstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.