HALTER FÜR EIN NUTSTOSSWERKZEUG

Brevet européen · EP3694668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694668
Numéro de demande
EP18785899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23D 7/06 (2006.01)
B23D 13/00 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017123786 12.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077077 05.10.2018
Publication PCT
WO2019/072696 18.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 20 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  5. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Hartmetall-Werkzeugfabrik Paul Horn GmbH

Horn-Strasse 1, 72072 Tübingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KANZ, Andreas

72393 Burladingen, DE

LUIK, Matthias

72766 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.