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Brevet européen · EP3694670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694670
- Numéro de demande
- EP19727345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23F 21/10 (2006.01)B23F 21/12 (2006.01)B23F 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018112865 29.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063573 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/228945 05.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 7 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
72116 Moessingen, DE
72116 Moessingen, DE
72108 Ergenzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.