EINZIEHBARE LADESTATION
Brevet européen · EP3694743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694743
- Numéro de demande
- EP18788876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60L 53/30 (2019.01)B60L 53/22 (2019.01)B60L 53/31 (2019.01)
- Priorité
- GB 201716891 13.10.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052968 15.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/073271 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
FREELING-WILKINSON, Olivier
Hemel Hempstead HP2 4TP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.