BATTERIEVERPACKUNG
Brevet européen · EP3694790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694790
- Numéro de demande
- EP18800366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 77/04 (2006.01)B65D 75/52 (2006.01)B65D 75/32 (2006.01)B65D 5/38 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201715784018 13.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/055864 15.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/075458 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
STEWART, Scott
Bethel, CT 06801, US
CERONE, Joseph
Bethel, CT 06801, US
SHOVA, Bryan
Chicago, IL 60612, US
LIN, Kelly
Chicago, IL 60612, US
DENHMAN, Jacqueline
Chicago, IL 60612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.