UNTERSTÜTZTES KATALYSATORSYSTEM

Brevet européen · EP3694811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3694811
Numéro de demande
EP18780133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 4/6392 (2006.01)
C08F 4/02 (2006.01)
C08F 110/02 (2006.01)
Priorité
EP 17195969 11.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077075 05.10.2018
Publication PCT
WO2019/072695 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Basell Polyolefine GmbH

Brühler Strasse 60, 50389 Wesseling, DE

Albert-Ludwigs-Universität Freiburg

Friedrichstrasse 39, 79098 Freiburg, DE

Inventeur

MÜLHAUPT, Rolf

79117 Freiburg, DE

MIHAN, Shahram

65812 Bad Soden, DE

FRAAIJE, Volker

60385 Frankfurt am Main, DE

GREGORIUS, Heike

56075 Koblenz, DE

ZHONG, Fan

79110 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.