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Brevet européen · EP3694918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3694918
- Numéro de demande
- EP18867266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 17 déc. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)
- Priorité
- US 201762569778 P 09.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/054910 09.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074867 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.12.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
New Albany Ohio 43054, US
Westerville Ohio 43054, US
New Albany Ohio 43054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.