ELASTISCHES FLUIDSTEUERVENTIL MIT ABTROPFKANTE

Brevet européen · EP3695061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695061
Numéro de demande
EP18865500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03D 13/00 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
E03C 1/298 (2006.01)
E03C 1/28 (2006.01)
Priorité
US 201762571707 P 12.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/055720 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/075407 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.07.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Falcon Water Technologies, LLC

6404 Wilshire Boulevard Suite 106, Los Angeles, CA 90048, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GOLDSMITH, Edward Michael

Encino, CA 91316, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.