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Brevet européen · EP3695094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695094
- Numéro de demande
- EP18865782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 43/013 (2006.01)E21B 21/08 (2006.01)E21B 43/01 (2006.01)F16L 1/12 (2006.01)F16L 1/15 (2006.01)F16L 3/00 (2006.01)F16L 5/00 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201716719 12.10.2017GB 201811556 13.07.2018
- Demande PCT
- PCT/NO2018/050244 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074376 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
VALLE, Arne
3936 Porsgrunn, NO
KJELDBY, Tor Kindsbekken
4035 Stavanger, NO
EIDSMOEN, Håvard
0378 Oslo, NO
NORDSVEEN, Magnus
2008 Fjærdingby, NO
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