ROTOR MIT DICHTELEMENT UND DICHTRING
Brevet européen · EP3695100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695100
- Numéro de demande
- EP19701772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2019
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F01D 5/02 (2006.01)F01D 5/06 (2006.01)F01D 5/30 (2006.01)F01D 5/32 (2006.01)F01D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18154881 02.02.2018US 201862642126 P 13.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050247 07.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/149474 08.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 8 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Oviedo, FL 32765, US
Leningradskaya obl., 198323, RU
45478 Mülheim a. d. Ruhr, DE
45257 Essen, DE
45327 Essen, DE
12203 Berlin, DE
45481 Mülheim a.d. Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.