DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RÉFRIGÉRATION

Brevet européen · EP3695103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695103
Numéro de demande
EP18758943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F01K 25/10 (2006.01)
Priorité
FR 1701041 09.10.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051974 01.08.2018
Publication PCT
WO2019/073129 18.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  7. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

DURAND, Fabien

38340 Voreppes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.