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Brevet européen · EP3695156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695156
- Numéro de demande
- EP18867018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/02 (2006.01)F16L 41/12 (2006.01)F16L 55/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762572119 P 13.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/055546 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/075285 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
ZOELLNER, Clemens E.
Bay City Michigan 48706, US
OSENTOSKI, Jason
Gladwin Michigan 48624, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.