GARSYSTEM

Brevet européen · EP3695168 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695168
Numéro de demande
EP18779349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017218127 11.10.2017
DE 102018208148 24.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/076078 26.09.2018
Publication PCT
WO2019/072558 18.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

GROBLEBEN, Ralf

75015 Bretten, DE

LEINMÜLLER, Elena

85521 Ottobrunn, DE

SCHLINDWEIN, Barbara

13086 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.