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Brevet européen · EP3695288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695288
Numéro de demande
EP17794455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2017
Publié
19 août 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 10/04 (2023.01)
G06Q 50/06 (2012.01)
F24F 11/46 (2018.01)
F24F 11/63 (2018.01)
F24F 140/60 (2018.01)
Demande PCT
PCT/US2017/055743 09.10.2017
Publication PCT
WO2019/074475 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

North Carolina State University

Office of Technology Commercialization And New Ventures 1021 Main Campus Drive 2nd Floor, Raleigh, NC 27606, US

Total Solar International

2 Place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

WANG, Jiyu

Raleigh, NC 27606, US

ZENG, Wente

92400 Courbevoie, FR

LU, Ning

Raleigh, NC 27606, US

LU, Jian

Raleigh, NC 27606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.