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Brevet européen · EP3695458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695458
- Numéro de demande
- EP18786441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/32 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)F16B 2/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 1751248 09.10.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/051028 05.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074428 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
1 entrée antérieure
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
129 35 Hägersten, SE
132 44 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.