SICHERUNGSMODUL UND FELDBUSSYSTEM MIT SICHERUNGSMODUL
Brevet européen · EP3695475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695475
- Numéro de demande
- EP18804580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02H 1/06 (2006.01)H04L 12/40 (2006.01)H04L 12/10 (2006.01)H02H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017127983 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081431 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101626 31.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
32657 Lemgo, DE
33818 Leopoldshöhe, DE
33397 Rietberg, DE
33415 Verl, DE
32694 Dörentrup, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.