ELEKTROMAGNETISCHE MATTE FÜR STATOR- ODER ROTORTEIL EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE
Brevet européen · EP3695488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695488
- Numéro de demande
- EP18799878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/26 (2006.01)H02K 15/04 (2006.01)H02K 15/06 (2006.01)H01F 41/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20171616 11.10.2017
- Demande PCT
- PCT/NO2018/050242 10.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074375 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
7030 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.