MACHINE ÉLECTRIQUE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP3695492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695492
- Numéro de demande
- EP18758944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 5/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1701042 09.10.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051976 01.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/073130 18.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
38340 Voreppes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.