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Brevet européen · EP3695495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695495
- Numéro de demande
- EP18797255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762570353 P 10.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/055023 09.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074931 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
HAEG, Steven, Robert
Minnetonka, MN 55345, US
GROEPPER, Charles
Waconia, MN 55387, US
POKHIL, Dmitrii, Tarasovich
Arden Hills, MN 55112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.