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Brevet européen · EP3695495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695495
Numéro de demande
EP18797255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
F16C 29/00 (2006.01)
Priorité
US 201762570353 P 10.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/055023 09.10.2018
Publication PCT
WO2019/074931 18.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

HAEG, Steven, Robert

Minnetonka, MN 55345, US

GROEPPER, Charles

Waconia, MN 55387, US

POKHIL, Dmitrii, Tarasovich

Arden Hills, MN 55112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.