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Brevet européen · EP3695533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695533
- Numéro de demande
- EP18812343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H04B 10/118 (2013.01)
- Priorité
- EP 17196210 12.10.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050670 11.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074367 18.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
2595 DA 's-Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.