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Brevet européen · EP3695620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695620
Numéro de demande
EP17797442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
19 août 2020
Délivré
5 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 5/033 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/056268 11.10.2017
Publication PCT
WO2019/073283 18.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Institut für Rundfunktechnik GmbH

c/o Bayerischer Rundfunk Rundfunkplatz 1, 80335 München, DE

Inventeur

STUMPNER, Roman

80939 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.