VERWENDUNG EINES ANTIVIRALEN SUBSTRATS
Brevet européen · EP3695724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695724
- Numéro de demande
- EP18865548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 59/20 (2006.01)A01N 25/10 (2006.01)A01N 25/34 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A01P 3/00 (2006.01)B05D 5/00 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)B32B 3/14 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/28 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C09D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017198616 12.10.2017JP 2018061612 28.03.2018JP 2018165952 05.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038208 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/074121 18.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
HORINO, Katsutoshi
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
TAKADA, Kozo
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
ITO, Kazuhiro
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
OTSUKA, Kohei
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
TSUKADA, Kiyotaka
Ibi-gun Gifu 501-0695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.