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Brevet européen · EP3695724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695724
Numéro de demande
EP18865548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
18 juin 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 59/20 (2006.01)
A01N 25/10 (2006.01)
A01N 25/34 (2006.01)
A01P 1/00 (2006.01)
A01P 3/00 (2006.01)
B05D 5/00 (2006.01)
B05D 7/24 (2006.01)
B32B 3/14 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/28 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C09D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017198616 12.10.2017
JP 2018061612 28.03.2018
JP 2018165952 05.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/038208 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/074121 18.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

HORINO, Katsutoshi

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

TAKADA, Kozo

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

ITO, Kazuhiro

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

OTSUKA, Kohei

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

TSUKADA, Kiyotaka

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.