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Brevet européen · EP3695885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695885
Numéro de demande
EP20156996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
G01L 5/04 (2006.01)
Priorité
IT 201900002217 15.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

LUPI, Giuseppe

24121 Bergamo, IT

DUCI, Stefano

24059 Urgnano (BG), IT

MAZZOLENI, Andrea

24011 Alme' (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.