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Brevet européen · EP3695885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3695885
- Numéro de demande
- EP20156996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A62B 35/00 (2006.01)G01L 5/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900002217 15.02.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 28 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 2 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
LUPI, Giuseppe
24121 Bergamo, IT
DUCI, Stefano
24059 Urgnano (BG), IT
MAZZOLENI, Andrea
24011 Alme' (BG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.