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Brevet européen · EP3695929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3695929
Numéro de demande
EP19191426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2019
Publié
19 août 2020
Délivré
15 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/073 (2006.01)
B23K 9/09 (2006.01)
B23K 9/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019023263 13.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Inventeur

ERA, Tetsuo

Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

HIROTA, Shugo

Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

TAKADA, Kento

Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

NAKAMATA, Toshiaki

Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.