RACCORD RAPIDE DE TRANSFERT DE CARBURANT

Brevet européen · EP3696091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696091
Numéro de demande
EP20156571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
10 mars 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 37/00 (2006.01)
F16L 37/107 (2006.01)
F16L 37/248 (2006.01)
F16L 37/40 (2006.01)
F16L 37/50 (2006.01)
Priorité
FR 1901463 13.02.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Safran Aerosystems

61 rue Pierre Curie, 78370 Plaisir, FR

Inventeur

IWANIUK, Mathieu

76320 Caudebec-les-Elbeuf, FR

GOUEL, Sébastien

76320 Caudebec-les-Elbeuf, FR

BULARD, Philippe

76320 Caudebec-les-Elbeuf, FR

MENDES, Christophe

76320 Caudebec-les-Elbeuf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.