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Brevet européen · EP3696146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696146
Numéro de demande
EP19210394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
19 août 2020
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/42 (2006.01)
B01J 47/012 (2017.01)
B01J 47/024 (2017.01)
C02F 103/02 (2006.01)
C02F 103/04 (2006.01)
B01D 15/36 (2006.01)
B08B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 201461977778 P 10.04.2014
US 201462065803 P 20.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

CAMP, Robert

Bethany, Connecticut 06524, US

ADAMS, Paul

Monroe, Connecticut 06468, US

ROBERTS, Bryan Lee, Jr.

Redondo Beach, CA 90278, US

HIRSCH, Kai

50739 Cologne, DE

BLUM, Michael

42289 Wuppertal, DE

SGROI, Anthony

Wallingford, Connecticut 06492, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.