SPRITZGUSSARTIKEL
Brevet européen · EP3696232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696232
- Numéro de demande
- EP19157459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08L 67/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
1 entrée antérieure
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
67056 Ludwigshafen, DE
67056 Ludwigshafen, DE
67056 Ludwigshafen, DE
67056 Ludwigshafen, DE
67056 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.