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Brevet européen · EP3696234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696234
Numéro de demande
EP18866682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
21 juil. 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 7/06 (2006.01)
C08K 3/08 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08K 5/06 (2006.01)
C08K 5/09 (2006.01)
C08K 5/053 (2006.01)
B22F 9/00 (2006.01)
B22F 1/00 (2006.01)
H01B 1/00 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
Priorité
JP 2017199553 13.10.2017
JP 2018137125 20.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/036635 01.10.2018
Publication PCT
WO2019/073833 18.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

TAKEDA, Hirotaka

Uji-shi Kyoto 611-0021, JP

YAMADA, Chikako

Uji-shi Kyoto 611-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.