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Brevet européen · EP3696244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696244
- Numéro de demande
- EP18866224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017197938 11.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037683 10.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/073997 18.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
KANZAKI, Shinya
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.