ELEMENT FÜR EINE SCHALLSCHUTZWAND
Brevet européen · EP3696321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696321
- Numéro de demande
- EP20153303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01F 8/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 592019 18.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
8921 Landl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.