SCHLÜSSEL FÜR EINEN SCHLIESSZYLINDER
Brevet européen · EP3696352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696352
- Numéro de demande
- EP20154080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019201995 14.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 6 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Aug. Winkhaus GmbH & Co. KG, August-Winkhaus-Strasse 31, 48291 Telgte, Allemagne → Aug. Winkhaus SE & Co. KG, August-Winkhaus-Str. 31, 48291 Telgte, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
Rasecke, Marc
49536 Lienen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.