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Brevet européen · EP3696491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696491
- Numéro de demande
- EP20158906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 17 sept. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01B 3/06 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009007556 04.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.09.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
74535 Mainhardt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.