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Brevet européen · EP3696526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696526
- Numéro de demande
- EP20162541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2009
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01L 19/00 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20080484 19.06.2008
- Divisionnaire de
- EP09766274
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
COLOMBO, Paolo
I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
CANTARELLI, Domenico
I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
BIGLIATI, Marco
I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
ZORZETTO, Mauro
I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
NEBBIA, Fabio
I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
MARTINENGO, Giorgio
I-15033 Casale Monferrato (Alessandria), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.