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Brevet européen · EP3696552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696552
Numéro de demande
EP18865969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017197841 11.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025704 06.07.2018
Publication PCT
WO2019/073644 18.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Hitachi High-Tech Corporation

17-1, Toranomon 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-6409, JP

Inventeur

OKUSA, Takenori

Tokyo 105-6409, JP

SAKAIRI Susumu

Tokyo 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.