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Brevet européen · EP3696634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696634
- Numéro de demande
- EP18865848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/4093 (2006.01)B23B 1/00 (2006.01)B23Q 15/013 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017199695 13.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037284 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/073907 18.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 3 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.