WERKZEUGMASCHINE

Brevet européen · EP3696635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696635
Numéro de demande
EP18865876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2018
Publié
19 août 2020
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23Q 15/007 (2006.01)
B23B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017199697 13.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/037285 04.10.2018
Publication PCT
WO2019/073908 18.04.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 15 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Citizen Machinery Co., Ltd.

4107-6 Oaza-Miyota Miyotamachi Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SANNOMIYA Kazuhiko

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

SHINOHARA Hiroshi

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

NAKAYA Takaichi

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.