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Brevet européen · EP3696800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696800
Numéro de demande
EP20155578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2020
Publié
19 août 2020
Délivré
10 mai 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 19/20 (2006.01)
G09F 13/04 (2006.01)
Priorité
CN 201910116527 13.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

WU, Chao-Ming

YILAN CITY, YILAN COUNTY, TW

SUN, Fang-Jung

234 NEW TAIPEI CITY, TW

HSU, Shih-Chang

105 TAIPEI CITY, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.