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Brevet européen · EP3696817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3696817
Numéro de demande
EP19157721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2019
Publié
19 août 2020
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G11C 5/14 (2006.01)
G01F 23/284 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Vega Grieshaber KG

VEGA Grieshaber KG

Hauptstr. 1 - 5, 77709 Wolfach, DE

Inventeur

Welle, Roland

77756 Hausach, DE

Dieterle, Levin

77709 Oberwolfach, DE

Schultheiss, Daniel

78132 Hornberg, DE

Weinzierle, Christian

77709 Wolfach - Kirnbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.